Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CIRQUE DE NOISETTE
MERCIER-DE-FLANDRE SYLVIE

Numéro de dépôt :
3540248
Date de dépôt :
28/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2017
LE CIRQUE DE NOISETTE de MERCIER-DE-FLANDRE SYLVIE

Présentation de la marque LE CIRQUE DE NOISETTE

Déposée le 28 novembre 2007 par MERCIER-DE-FLANDRE SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CIRQUE DE NOISETTE »

Le déposant est MERCIER-DE-FLANDRE SYLVIE domicilié(e) “ Châteaubriant ”,49130 SAINTE GEMMES SUR LOIRE - 49130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERCIER SYLVIE domicilié(e) “ Châteaubriant ”,49130 SAINTE GEMMES SUR LOIRE - 49130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CIRQUE DE NOISETTE est expirée depuis le 28 novembre 2017.

MERCIER-DE-FLANDRE SYLVIE a également déposé les autres marques suivantes : POÉSIE NACRÉE , REFLETS DE SONGES , LA LICORNIERE , NATURE ET RÊVERIES , RÊVERIES DU SYLPHE , LA GALAXIE DES FEES


MERCIER-DE-FLANDRE SYLVIE - “ Châteaubriant ”,49130 SAINTE GEMMES SUR LOIRE - 49130 - France


MERCIER SYLVIE - “ Châteaubriant ”,49130 SAINTE GEMMES SUR LOIRE - 49130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Produits de l'imprimerie. Livres. Tableaux (peintures) encadrés ou non. Aquarelles dessins affiches. Supports d'enregistrement audio et vidéo. Education. Formation divertissements.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.